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Gouvernance et organisation

Gouvernance

Depuis le 1er janvier 2017, l’École nationale supérieure des mines d’Alès est devenue une école de l’Institut Mines-Télécom (IMT). Son nom d’usage est IMT Mines Alès. Si elle ne dispose pas de la personnalité morale, elle contribue aux missions de l’IMT et jouit de toutes les prérogatives conférées aux écoles par le décret. En particulier, elle continue à délivrer ses diplômes.

Le directeur de l’école est nommé par arrêté conjoint du ministre chargé de l’industrie et du ministre chargé des communications électroniques, pris après avis du conseil d’école et du conseil d’administration de l’institut. Le directeur adjoint et le secrétaire général sont nommés par le directeur général de l’IMT.

L’organisation générale de la gouvernance de l’Institut Mines-Télécom (IMT) et de l’école est décrite dans le décret IMT du 28 février 2012 modifié, précisée par l’arrêté IMT Mines Alès du 5 décembre 2016 modifié ainsi que par le règlement intérieur de l’école, sur lequel délibère le conseil d’école.

L’IMT dispose d’un conseil d’administration (CA) assisté d’un conseil scientifique, tandis que chaque école dispose d’un conseil d’école (CE) et de divers comités métiers. L’IMT est dirigée par une directrice générale, Mme Odile Gauthier, nommée par décret après avec du CA. Chaque école dispose d’un directeur, nommé par arrêté du ministre de l’industrie et du numérique, après avis du CE de l’école et du CA. Le directeur de l’école est placé sous l’autorité du directeur général de l’IMT.

En complément des instances centrales de l’IMT qui traitent, pour l’essentiel, des sujets communs aux différentes écoles de l’institut, IMT Mines Alès dispose de ses proposes instances de gouvernance et de concertation, qui fonctionnent en cohérence et subsidiarité avec les instances centrales, dans une logique de forte autonomie des écoles.

La représentation des personnels enseignants, administratifs et techniques, des élèves, des entreprises et du monde professionnel est assurée dans les instances de gouvernance de l’IMT et de l’école. Le statut de « grand établissement » de l’IMT est un élément facilitateur à cet égard.


En savoir plus sur la gouvernance et l’organisation de l’IMT au niveau national : https://www.imt.fr/imt/gouvernance/.

Le conseil d’administration (CA) central de l’IMT fixe les orientations générales des activités et de la gestion de l’établissement. Le CA est présidé par Olivier Huart, président directeur général du groupe TDF, nommé par décret. Le CA est informé par les directeurs des écoles des orientations générales de celles-ci et de leurs rapports d’activité, et par le président du conseil scientifique des conclusions de ce conseil. Le directeur d’IMT Mines Alès participe aux réunions du CA.

Le conseil scientifique conseille l’institut sur sa stratégie de recherche et d’innovation et évalue ses orientations scientifiques. Il est présidé par Virginie MAILLARD, Head of Technology Field Simulation and Digital Twin chez SIEMENS Corporate Technology.

Le comité technique central (CT) : il traite des problèmes transverses concernant l’organisation des services, le fonctionnement et les ressources humaines. Il est consulté pour avis en amont du CA, notamment pour les évolutions du cadre de gestion de l’Institut. Il s’appuie sur des comités techniques spéciaux (CTS) au niveau des écoles.

Le Conseil l’école (CE) d’IMT Mines Alès « délibère sur les affaires propres à l’école ». Il fixe les orientations générales des activités et de la gestion de l’école. Il se réunit au moins deux fois par an. Son président est M. Thierry TROUVE, directeur général de GRT Gaz, nommé par le ministre de l’industrie et du numérique. La composition du conseil d’école est fixée par le décret IMT et précisée par l’arrêté IMT Mines Alès : il comprend, outre le président, 24 membres. Ce conseil délibère notamment sur :

  • La stratégie de l’école, et notamment les orientations de l’école en matière de pédagogie, de formation initiale et continue, de recherche et de partenariat ;
  • Le budget propre de l’école dans la limite des ressources propres à celle-ci et des ressources de l’institut qui lui ont été affectées ;
  • Les créations, modifications majeures et suppressions d’enseignements et de cursus ;
  • Les programmes de recherche ;
  • Le règlement intérieur de l’école ;
  • Le règlement de scolarité qui détermine notamment les conditions de diplomation ;
  • Les actions de l’école en matière internationale et de partenariats ;
  • La fixation des frais de scolarité ;
  • Le volet propre à l’école du schéma directeur pluriannuel en matière de politique du handicap de l’Institut. 

Le Comité de l'Enseignement rend un avis sur les orientations et l’organisation générale des formations et spécialement sur le règlement de scolarité. Il est réuni à l'initiative du directeur au moins une fois par semestre de scolarité des élèves.

Le Conseil de Perfectionnement du Centre de Formation d’Apprentis (CFA) d’IMT Mines Alès est constitué conformément aux articles L.6231-3 et R.6231-5 du code du travail. Ce CFA est à ce jour le support des formations d’ingénieurs par apprentissage d’IMT Mines Alès.

Le Comité de la Recherche rend un avis sur les orientations et l’organisation générale des activités de recherche de l’école et sur le programme de formation doctorale. Il se réunit au moins une fois par an.

Le Comité du Développement économique est chargé d’examiner la stratégie de l’école et le bilan des actions menées en matière de développement économique afin de donner encore plus de pertinence, de cohérence et surtout de visibilité aux actions de développement économique.

Le Comité Technique Spécial de l’école a été créé par décision du directeur général de l’IMT du 29 mai 2018. Le fonctionnement du comité technique spécial est régi par les dispositions du décret 2011-184 du 15 février 2011 modifié et précisé dans un règlement intérieur publié sur l’intranet de l’école.

Le Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail spécial a compétence pour connaître, dans le cadre des réglementations en vigueur, de toutes questions touchant l'hygiène, la sécurité et les conditions de travail.

L’école dispose également d’un Conseil de discipline des élèves.

Organisation

L’IMT est dirigé par une Directrice Générale, Mme Odile Gauthier, qui s’appuie sur les services de la direction générale (DG), un collège des directeurs ainsi que des comités de domaines métiers.

La Direction Générale de l’IMT est organisée par le Directrice Générale après consultation et avis du CT de l’IMT, et information du CA. Elle comporte aujourd’hui 3 Grandes Directions : direction générale des services (DGS), direction et de la recherche et de l’innovation (DRI), direction de l’enseignement (DEI) et une fonction de DGA (directeur général adjoint) coordonnant les activités de communication et d’élaboration et suivi de la stratégie. L’ensemble forme avec la Directrice Générale le Comité exécutif de l’IMT (COMEX IMT). Chaque « Grande Direction » de la DG est organisée en Directions ou Délégations : RH, SI, Patrimoine, Juridique, finances, Formation, International, Recherche, Communication, Stratégie. La direction générale assure le pilotage d’ensemble et en particulier des activités mutualisées entre écoles. 

Le Collège des directeurs réunit les directeurs des écoles, la Directrice Générale assistée des Directeurs de la DG. Il associe les partenaires stratégiques de l’IMT. Le collège traite de la politique stratégique d’ensemble de l’IMT et de tout sujet qui lui est lié. Le Collège est statutairement placé auprès du DG pour le conseiller sur la stratégie. Dans la pratique, le Collège est le lieu d’instruction collective des grandes décisions, de lancement des grands projets et des décisions sur les évolutions stratégiques. Son fonctionnement réel en fait une instance de recherche de consensus et d’arbitrages sous la responsabilité de la Directrice Générale. C’est aussi un espace d’information et d’échange collectif avec la tutelle ministérielle pour la DG et les Directeurs d’écoles. Par l’intermédiaire des Directeurs d’Écoles référents et des directeurs métiers de la DG c’est aussi un lieu de liaison avec le travail des comités de domaines métiers décrits ci-après. 

Les comités de domaines métiers ont été créés par la Direction Générale au-delà des obligations du décret pour organiser le travail transversal par métier. Ils réunissent les directeurs métiers des écoles et entités de l’IMT. Ils sont impliqués dans les processus d’élaboration des politiques, des actions et des projets. Ils fonctionnent de fait sur un mode de décision à deux  niveaux, les décisions les plus importantes étant étudiées en Collège des Directeurs. Ils sont au nombre de 9 : Formation, recherche et innovation, international, RH, Finances, Affaires générales, Systèmes d’information, Achats/Marchés, Communication. Ces comités de domaines permettent d’organiser la réflexion collective, de lancer des études, de donner des avis sur des projets et de décider des évènements comme des « écoles spécialisées » dans leur domaine.

En savoir plus sur la gouvernance et l’organisation de l’IMT au niveau national : https://www.imt.fr/imt/gouvernance/

Le directeur de l’école est M. Thierry DE MAZANCOURT, nommé par arrêté du ministre de l’industrie et du numérique du 19 janvier 2019, après avis du conseil d’école et du conseil d’administration de l’IMT, placé sous l’autorité de la directrice générale de l’IMT.

Dans une logique de subsidiarité et d’autonomie de l’école au sein de l’IMT, il dispose de responsabilités élargies dans la direction et la gestion de l’école, définies à l’article 27 du décret IMT : représentation de l’école, rôle ordonnateur secondaire des recettes et dépenses, préparation des dossiers soumis au CE, participation aux réunions du CA de l’IMT, préparation du budget, autorité sur le personnel de l’école, préparation du règlement intérieur de l’école, maintien de l’ordre et de la discipline, préparation du règlement de scolarité, mise en œuvre de la stratégie, présidence des comités métiers (comité de l’enseignement, comité de la recherche, comité du développement économique) et du comité technique spécial, organisation des relations extérieures et internationales, mise en œuvre des partenariats, conclusion de certains contrats. Il peut déléguer sa signature à ses collaborateurs dans le cadre de ses pouvoirs propres.

Le directeur est secondé d’un directeur adjoint, M. Pierre PERDIGUIER, nommée par la DG de l’IMT en avril 2017, qui est responsable du domaine « pilotage » et du processus « pilotage stratégique » de l’école. 

Le comité exécutif (COMEX) dans son ensemble est au service de la raison d’être de l’école. Chacun des membres du COMEX a sa propre raison d’être qui sert une partie de celle de l’école. A côté du directeur de l’école, les membres du COMEX sont les suivants (leur raison d’être est précisée) :

  • Directeur adjoint de l’école (DA), M. Pierre PERDIGUIER : « Produire un cadre et des orientations générales et coordonner les actions transverses, au service de la raison d’être de l’école. Notamment, s’assurer de la mise en œuvre d’une dynamique d’amélioration continue au service de la performance de l’école et de l’atteinte de son ambition, et prémunir l’école des risques auxquels elle est exposée. »
  • Directeur des études (DE), M. Michel FERLUT : « Donner aux étudiants les meilleures chances de s’accomplir professionnellement pour être des acteurs responsables du développement de la Nation en préservant les richesses de la Planète. » 
  • Directeur des formations par apprentissage (DFA), M. Rémy ROGACKI : « Donner aux apprentis les meilleures chances de s’accomplir professionnellement pour être des acteurs responsables du développement de la Nation en préservant les richesses de la Planète. »
  • Directrice du développement économique (DDE), Mme Astrid SOUTHON : « Développer des liens avec les acteurs économiques au service de la formation des élèves, de la création et du développement des entreprises, du rayonnement de l’école et de l’accroissement de ses ressources. »
  • Directeur de la recherche et du doctorat (DRED), M. Pierre PERDIGUIER : « Faire progresser la science et ses applications, garder un haut degré d’expertise pour former nos élèves au meilleur niveau et contribuer au transfert de connaissances auprès des entreprises et de la société. Donner aux doctorants les meilleures chances de s’accomplir professionnellement pour être des acteurs responsables de la Nation en préservant les richesses de la Planète. » 
  • Directeur de centre de recherche et d’enseignement C2MA (M. José-Marie LOPEZ-CUESTA) : « Développer l’excellence et le rayonnement de l’école dans le champ des matériaux et du génie civil, coordonner la réalisation des actions de recherche et de formation doctorale dans ce champ scientifique en cohérence avec les processus de formation et de développement économique. »
  • Directrice de centre de recherche et d’enseignement LGEI (M Mme Anne JOHANNET) : « Développer l’excellence et le rayonnement de l’école dans le champ de l'environnement et des risques, coordonner la réalisation des actions de recherche et de formation doctorale dans ce champ scientifique en cohérence avec les processus de formation et de développement économique. »
  • Directeur de centre de recherche et d’enseignement LGI2P (M. Jacky MONTMAIN) : « Développer l’excellence et le rayonnement de l’école dans le champ de l'intelligence artificielle, informatique et industrie du futur, coordonner la réalisation des actions de recherche et de formation doctorale dans ce champ scientifique en cohérence avec les processus de formation et de développement économique. »
  • Directeur de l’action internationale (DAI), M. Serge BASTIDE : « Au service de tous les processus, acquérir l’expertise du milieu de l’enseignement supérieur et de la recherche à l’international dans le but d’élargir au monde les chances d’accomplissement professionnel des élèves.» 
  • Directrice de la communication (DIRCOM), Mme Laurence Robert : « Faire savoir que, à travers tous ses processus, IMT Mines Alès donne à ses élèves les meilleures chances de s’accomplir professionnellement pour être des acteurs responsables du développement de la Nation en préservant les richesses de la Planète. »
  • Secrétaire général (SG), M. Jean-Louis CHAUPIN : « Être en permanence au service des processus pour répondre à leurs besoins exprimés et latents et permettre à l’école de fonctionner de manière satisfaisante et durable. »

 

Télécharger l’organigramme nominatif de la direction de l’école

Télécharger l’organigramme général fonctionnel de l’école

Fichiers dans dossier « rubrique organisation » :

IMT Mines Alès a obtenu en décembre 2016, suite à un audit mené par Afnor Certification, la certification ISO 9001:2015, il s’agit de la première certification attribuée à une école de l’IMT. Cette certification témoigne de l’engagement de tous les personnels de l’école pour une gestion moderne et efficace. 

La mise en place d'un système de management par la qualité implique des exigences et des recommandations qui ont été autant d’occasions pour l’école de questionner l'ensemble de ses pratiques et de ses procédures pour les mettre au plein service de sa stratégie, avec un pilotage permanent des objectifs. 

Outre la reconnaissance obtenue grâce à la certification, la démarche qualité de l’école, a permis de remplir de multiples objectifs :

  • Le décloisonnement des différents services, les processus ne sont pas calqués sur l’organisation des services, mais sur les activités, ce qui favorise l’harmonisation des pratiques, la mutualisation des moyens techniques et la génération d’économies ;
  • Une écoute et une évaluation de la satisfaction de nos clients et partenaires permanentes, qui permettent de confirmer que nous leur apportons bien des réponses adaptées à leurs besoins ;
  • Une meilleure réponse aux attentes de nos évaluateurs notamment la CTI et le HCERES, de par les aspects structurants de la démarche ;
  • Des échanges entre services plus riches notamment grâce au réseau des auditeurs internes qui évalue la conformité du système mais favorise également la communication entre les services. Cette transparence et ce travail d’équipe participent à renforcer la culture commune ;
  • Une dynamique d’amélioration continue qui permet de maîtriser et de perfectionner en permanence nos actions pour en améliorer l’efficience et atteindre nos objectifs de croissance dans un contexte budgétaire contraint.

La qualité est donc aujourd’hui pour l’école un outil de travail quotidien simple, au plus près de nos pratiques, porteur de sens, au service de la stratégie de l’école et permettant de fluidifier notre fonctionnement interne. IMT Mines Alès confirme ainsi son dynamisme et son engagement auprès de ses clients, notamment les étudiants et les entreprises.

La démarche qualité couvre l’ensemble des activités de l’école. Le système de management de la qualité est organisé en processus, regroupés dans 5 macro-processus (ou « domaines »), qui donnent une vision synthétique du système :

  • pilotage de l’école
  • formation
  • recherche
  • développement économique
  • ressources

Les raisons d’être de ces domaines ont été présentées plus haut.

Les pilotes de processus ont la responsabilité de veiller à la maitrise et à l'efficacité des processus. Ils jouent le rôle d'animateurs, chargés de faciliter le travail des acteurs du processus, de favoriser les synergies, d'initier les actions d'amélioration et de suivre leur efficacité pour atteindre les objectifs fixés et assurer l'amélioration continue du processus. Ils sont assistés de correspondants qualité.

Une revue de direction a lieu au moins une fois par an, et consiste à revoir le système de management afin de s'assurer qu'il demeure pertinent, adéquat et efficace. Le pilote réunit au préalable les acteurs du processus lors de la revue afin d'analyser les données, notamment les indicateurs de performance.

 

Ajouter le logo ISO9001 Image dans dossier « rubrique organisation » :

Pour mener à bien ses missions, l’école peut s’appuyer sur plusieurs structures :

  • le CFA Mines Alès ;
  • la fondation Mines-Alès, hébergée par la fondation Mines-Télécom ;
  • l’association ARMINES de recherche partenariale, partenaire des différentes écoles des mines ; 
  • l’Institut Carnot M.I.N.E.S, en partenariat avec les autres écoles des mines, l’école Polytechnique et ARMINES ;
  • l’incubateur technologique de l’école ;
  • les services de la DG de l’IMT ;
  • plusieurs plateformes technologiques, portées en propre ou en partenariat, au service des différentes missions de l’école. 

Système de management de la qualité

IMT Mines Alès a obtenu en décembre 2016, suite à un audit mené par Afnor Certification, la certification ISO 9001:2015, il s’agit de la première certification attribuée à une école de l’IMT. Cette certification témoigne de l’engagement de tous les personnels de l’école pour une gestion moderne et efficace. 

La mise en place d'un système de management par la qualité implique des exigences et des recommandations qui ont été autant d’occasions pour l’école de questionner l'ensemble de ses pratiques et de ses procédures pour les mettre au plein service de sa stratégie, avec un pilotage permanent des objectifs. 

Outre la reconnaissance obtenue grâce à la certification, la démarche qualité de l’école, a permis de remplir de multiples objectifs :

  • Le décloisonnement des différents services, les processus ne sont pas calqués sur l’organisation des services, mais sur les activités, ce qui favorise l’harmonisation des pratiques, la mutualisation des moyens techniques et la génération d’économies ;
  • Une écoute et une évaluation de la satisfaction de nos clients et partenaires permanentes, qui permettent de confirmer que nous leur apportons bien des réponses adaptées à leurs besoins ;
  • Une meilleure réponse aux attentes de nos évaluateurs notamment la CTI et le HCERES, de par les aspects structurants de la démarche ;
  • Des échanges entre services plus riches notamment grâce au réseau des auditeurs internes qui évalue la conformité du système mais favorise également la communication entre les services. Cette transparence et ce travail d’équipe participent à renforcer la culture commune ;
  • Une dynamique d’amélioration continue qui permet de maîtriser et de perfectionner en permanence nos actions pour en améliorer l’efficience et atteindre nos objectifs de croissance dans un contexte budgétaire contraint.

La qualité est donc aujourd’hui pour l’école un outil de travail quotidien simple, au plus près de nos pratiques, porteur de sens, au service de la stratégie de l’école et permettant de fluidifier notre fonctionnement interne. IMT Mines Alès confirme ainsi son dynamisme et son engagement auprès de ses clients, notamment les étudiants et les entreprises.

La démarche qualité couvre l’ensemble des activités de l’école. Le système de management de la qualité est organisé en processus, regroupés dans 5 macro-processus (ou « domaines »), qui donnent une vision synthétique du système :

  • pilotage de l’école
  • formation
  • recherche
  • développement économique
  • ressources

Les raisons d’être de ces domaines ont été présentées plus haut.

Les pilotes de processus ont la responsabilité de veiller à la maitrise et à l'efficacité des processus. Ils jouent le rôle d'animateurs, chargés de faciliter le travail des acteurs du processus, de favoriser les synergies, d'initier les actions d'amélioration et de suivre leur efficacité pour atteindre les objectifs fixés et assurer l'amélioration continue du processus. Ils sont assistés de correspondants qualité.

Une revue de direction a lieu au moins une fois par an, et consiste à revoir le système de management afin de s'assurer qu'il demeure pertinent, adéquat et efficace. Le pilote réunit au préalable les acteurs du processus lors de la revue afin d'analyser les données, notamment les indicateurs de performance.

 

Norme qualité ISO 9001 IMT Mines Alès

 

 

Structures associées

Pour mener à bien ses missions, l’école peut s’appuyer sur plusieurs structures :

  • le CFA Mines Alès ;
  • la fondation Mines-Alès, hébergée par la fondation Mines-Télécom ;
  • l’association ARMINES de recherche partenariale, partenaire des différentes écoles des mines ; 
  • l’Institut Carnot M.I.N.E.S, en partenariat avec les autres écoles des mines, l’école Polytechnique et ARMINES ;
  • l’incubateur technologique de l’école ;
  • les services de la DG de l’IMT ;
  • plusieurs plateformes technologiques, portées en propre ou en partenariat, au service des différentes missions de l’école.