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Verser la taxe d'apprentissage

Qu’est-ce que la taxe d’apprentissage ?

Dès janvier 2020, l’entrée en vigueur de la loi Avenir professionnel a modifié les modalités d’attribution et la logique antérieure de la taxe d’apprentissage.

La notion de quota et de barème a disparu. 

A partir de 2020, 87 % de l’enveloppe de la taxe due rémunère directement la formation professionnelle. Les fonds sont collectés par les OPCO (OPérateur de COmpétences). Ces derniers reversent ensuite à France Compétences qui définit un « coût contrat » pour chaque formation. Par la suite, dès 2022, la taxe d’apprentissage devrait être directement prélevée par l’Urssaf. 

Le versement de « 13 % libératoires » s’effectue désormais directement auprès des établissements de formation habilités. 

Vous   pouvez   faire   de   votre   obligation   fiscale   un   investissement   utile pour votre entreprise en décidant à qui profite cette part de votre taxe.

Pourquoi verser à IMT Mines Alès ?

Toutes les activités IMT Mines Alès convergent pour contribuer concrètement au développement économique.

Le produit de la taxe permet à IMT Mines d'Alès de mettre à disposition de nos élèves des équipements pédagogiques et scientifiques de qualité ainsi que des enseignements de haut niveau. Cette composante partenariale contribue fortement au soutien de la formation de nos « ingénieurs-entrepreneurs » répondant au besoin des entreprises.

Elle sert à financer deux formations :

En choisissant de nous soutenir vous vous engagez à nos côtés.

Ce choix peut constituer un premier pas vers d’autre forme de partenariat avec IMT Mines Alès, comme le mécénat.

Comment verser à IMT Mines Alès ?

Le solde de la taxe d’apprentissage peut être versé directement à IMT Mines Alès dès le 1er janvier 2021 et avant le 31 mai 2021.

Deux possibilités coexistent : versement en numéraire au profit de l’Ecole ou versement en nature (matériel et équipement) au profit de notre CFA.

Ecole nationale supérieure des mines d’Alès

UAI : 030 0063F

Par virement – (RIB ici)

IBAN :  FR76 1007 1420 0000 0010 0289 731

BIC :  TRPUFRP1

Banque : TPST ETIENNE

Nom du compte bancaire : 

MINES ST ETIENNE ALBI ALES

Important : le compte étant partagé entre trois établissements, il est nécessaire de préciser dans le libellé du virement

« TA Alès »

Par chèque à l’ordre de

Agent comptable de l’Ecole nationale supérieure des mines d’Alès

Adresse :

IMT Mines Alès

Service recherche et collecte de fonds

6 avenue de Clavières

30319 Alès Cedex

France

 

Autres informations utiles

  • N° SIRET : 180 092 025 00113
  • Code APE : 8542Z
  • TVA : non assujetti

Un reçu daté du jour du versement vous sera alors transmis. Pour un meilleur traitement, merci de remplir le bordereau de versement.

Une forme de versement « en nature » existe au profit du CFA [lien vers page DFA] de l’Ecole des mines d’Alès en charge des formations d’ingénieurs de spécialité délivrées par la voie de l’apprentissage.

En effet, il est possible que tout partie des 13 % « libératoires » soient versés « sous forme d’équipements et de matériels conformes aux besoins des formations dispensées » au profit du  CFA – à effectuer entre le 1er janvier et le 31 mai 2020.

Un reçu daté du jour de livraison des matériels et équipements et indiquant l’intérêt pédagogique de ces biens ainsi que la valeur comptable justifiée vous sera alors transmis.

Pour un meilleur traitement, merci de remplir le bordereau de versement.

Pour que l’intérêt pédagogique soit vérifié, ce point étant obligatoire, il convient de prendre attache de la direction des formations par apprentissage le plus en amont possible :

CFA d'IMT Mines Alès

UAI : 030 1808C

Pour connaître les besoins prendre contact avec Cécile CHAVILLON 

Adjointe au directeur des formations par apprentissage

apprentissage@mines-ales.fr 

Tél. : 04 34 24 62 02

Dans tous les cas il est utile de remplir le bordereau de versement qui outre l’élaboration et la transmission du reçu fiscal dans les meilleures conditions nous permet également de connaître votre souhait sur la possibilité de communiquer le nom de votre entreprise sur la communication relative à la taxe (Conformément au règlement (UE) 2016/679 - Règlement Général sur la Protection des Données - ).

Merci pour votre soutien

3G SANTE 

ABER PROPRETE AZUR

ABR WILLIAM POPOFF

ACCRO PUB

ACOME SOC COOP PARTICIPA

ADECCO

AEC ENERGY SERVICES

AFX INGENIERIE

AGILITECH

AGNES PRADEN

AGYSOFT

AIRBUS HELICOPTERS

AIROD TECHNOLOGIES 

AITEC

ALAIN GUILBERT CONSEILS

ALBIGES

ALES CONTROLE POIDS LOURDS

ALES DOMICILE SORIANO FRERES

ALESBRI

ALGA

ALIERYS

ALKION TERMINAL LE HAVRE

ALLSHARE

ALTRAN TECHNOLOGIES

AMIANTE CEVENNES

APAVE SUD EUROPE

APELEM 

APSIDE 

ARCA2E - F2E 

ARCADIE 

ARDECHE ENROBES

ARGECO DEVELOPPEMENT

ARKADIN

ARKOLIA ENERGIES

ARTELIA INDUSTRIE 

ASSEMBLAGE TECHNIQUE DU CAOUTCHOUC

ASSYSTEM ENGINEERING AND OPERATION SERVICES

ATDX

ATELIER MECANIQUE PRECISION 30

ATS

AUBAGNE ENROBES

AUDE-PREFA

AUTO CHRISTOL SA

AXE PEINTURE

AXENS

AXE-Z

AXONE

AXONE

AZUR RESTO

B 3 R

B.R.L EXPLOITATION

BASTIDE DIFFUSION

BASTIDE EXPLOITATION

BATEG

BEC CONSTRUCTION LR

BERGERAT MONNOYEUR

BETEM PACA

BETONS OCCITANS 

BIO UV GROUP

BITUMIX 

BLANCHISSERIE SAINT JEAN

BLUE-INFRA

BREST BETON SERVICE

BRGM

BRH

BRIAND CONSTRUCTION METALLIQUE

BRICO CHRISTOL

BRINAS

BUDILLON RABATEL SA

BUREAU ALPES CONTROLES

BUREAU D'ETUDES PLANTIER

BUREAU ETUDES TECHN. STRUCTURE 2000

C 3 B

C.E.S.I.I.

C.G.S.

CABINET CLEMENT ET ASSOCIES GRAND OUEST

CABINET D'AVOCATS GIL CROS

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU LANGUEDOC

CALCAGNI METALLERIE

CALCAIRES DU BITERROIS - CDB 

CALCAIRES DU GARD - CDG

CALCAIRES QUARTZITES DE SAINT-PONS-DE-THOMIERES

CALICEA

CALOR S.A.

CAMPENON BERNARD TP COTE D'AZUR

CANTAL ENROBES

CAPELLE

CAPGEMINI DEMS FRANCE

CAP-REL

CARRIERE ET CONCASSE DU VELAY

CARRIERES ARDECHOISES DE POUZZOLANE

CARRIERES DE CARLENCAS

CARRIERES DE KERGUILLO

CARRIERES DE LA PEJADE PIERRES

CARRIERES DE LA ROCHE BLAIN

CARRIERES DE LAMALOU

CARRIERES DE SAINT LAURENT

CARRIERES DES 3 VALLEES

CARRIERES DES ROCHES BLEUES

CARRIERES GONTERO PIERRE CIMEN

CARRIERES LAGADEC

CEDRE

CEGELEC NUCLEAIRE SUD EST

CELEMENT

CELLIER BOISSET MECANIQUE AGRICOLE

CEMAFROID FORMATION

CEMEX BETON NORD OUEST

CEMEX BETONS RHONE ALPES AUVERGNE

CEMEX GRANULATS

CEMEX GRANULATS SUD OUEST

CENTRE TECHNIQUE DE VALORISATION D'INSTRUMENTS DE MESURE

CEVENNES VOYAGES 

CGI FRANCE 

CHABLAIS ENROBES

CHAPPON CHRISTOPHE

CHAUX DE PROVENCE SACAM

CHRONOTECH

CICO CARRIERE

CITYNOX

CLEAN BILL

COLAS MIDI MEDITERRANEE

COLAS NORD-EST

COLAS RHONE-ALPES AUVERGNE

COMPAGNIE FINANCIERE CEVENOLE

COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES FILLERS ET CHAUX

CONCEPTION ETUDE REAL INDUSTRIE PROVENCALE - CERIP

CORA

CORALIS

COREB

COSSON SA

CRC INDUSTRIES FRANCE

CREDIT AGRICOLE TECHNOLOGIES ET SERVICES

CREDIT AGRICOLE-GROUP INFRASTRUCTURE PLATFORM

CRPS EXTINCTEURS

CSW HOLDING

CSW SERVICES

CYCLIFE FRANCE

DALKIA 

DARO BOOSTER

DARVER 

DEFI SYSTEMES 

DELMONICO DOREL

DELTA INDUSTRIE SERVICE 

DELTAMAT

DEMATHIEU & BARD CONSTRUCTION

DEMOS KLD

DEREF SPA

DIAGNOSTIC MEDICAL SYSTEMS 

DIANYBOR CEVENNES

DOMINO ASSIST'M PEC

DOMINO SERVICES AQUITAINE

DP GRANULATS

DRONSELA

DS SMITH PACKAGING 

DUQUEINE AUTOMOTIVE - N A C 

DUQUEINE ENGINEERING

E.T. CONCEPT

E.T.CONCEPT INGENIERIE

ECMC 

ECOGIA

EDF

EGBI PERRIN

EIFFAGE CONSTRUCTION CENTRE EST

EIFFAGE CONSTRUCTION LANGUEDOC ROUSSILLON

EIFFAGE CONSTRUCTION MIDI PYRENEES

EIFFAGE ROUTE GRAND SUD

ELECTRO OPTICAL SYSTEMS 

ENDEL

ENEDIS

ENERIA 

ENESOL GEOTHERMIE

ENGIE GLOBAL BUSINESS SUPPORT SERVICES - ENGIE GBS SERVICES 

ENOVACOM

ENOVACOM DEVELOPMENT

ENS FORMA INFOR COMPUT ASSISTED DRAWING

ENTREPRISE BOURDARIOS

ENTREPRISE DE MACONNERIE GUILLIN

ENTREPRISE DE TRAVAUX ELECTRIQUES - VALETTE

ENTREPRISE D'ELECTRICITE ET EQUIPEMENT

ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE ILE DE FRANCE - EJL ILE DE FRANCE 

ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE MEDITERRANEE

EPC FRANCE

ERAMET NICKEL

ESSOR INGENIERIE

ETABLISSEMENTS DEGREANE

ETABLISSEMENTS LAZARD

ETABLISSEMENTS R. HERMET

ETABLISSEMENTS ROUVILLE

EURO CONTROLE PROJET

EURO POUZZOLANE

EURO SYSTEME D'INFORMATION

EUROVIA LANGUEDOC ROUSSILLON

EUROVIA MANAGEMENT

EVARISK

EXPERTISES GALTIER - EG 

FAMY

FIC

FOURE LAGADEC GARD - DEM

FREYSSINET FRANCE

GAIPAR INVEST

GAPIRA

GENAPI

GETUDES

GICATHERME

GIE AUVERGNE ENROBES

GIE KAUFMAN ET BROAD

GIE SAVOIE ENROBES

GINARD INVEST

GIRAUD MIDI PYRENEES

GLTT 23

GPT MATERIAUX DE LA COMBE DE SAVOIE - GMECS 

GRANULATS DE LA DROME

GRANULATS GONTERO

GRAVITY

GREENBIRDIE

GROUPAMA SUPPORTS ET SERVICES

GROUPE GONTERO

GROUPEMENT ETUDE BATIMENT LE CARIGNAN

GSM 

GTM SUD

H.M.D

H.P.B.

H.V.S.

HIMEJI

HOLDING ET STRUCTURE DE DEVELOPPEMENT

HORIBA ABX

HYDRAULIQUE TRANSMISSION MANUTENTION

HYDRO GARD 

I.B PUBLICITE

I.G.E.A.D.T INGENIEUR CONSEIL

IBLOOPRO

IBM FRANCE

ICADE 

IES GROUP

I-MC

IMERYS CERAMICS FRANCE

INERIS DEVELOPPEMENT SAS

ING GROUPE

ING MEDITERRANEE

INGENIERIE DE CONCEPTION ET D EXECUTION STRUCTURES

INGENIERIE NOUVELLE EN MECANIQUE DES SOLS - I N M S 

INGEROP CONSEIL ET INGÉNIERIE

INSTITUT INTERNATIONAL DE FORMATION A L'AUDIOVISUEL

INTELLIGENT ELECTRONIC SYSTEMS 

IRIS

ISDEL

ISOLIS

ISOTEC INVEST

ITM LES ALLEMANDES - SDDA

JAGUAR NETWORK

JPEC INVEST

JT HOLDING

JTEKT HPI 

KALIOP

KEOLIS ALES

KPMG

L & G GOURMANDISES

LA BRASSERIE 744

LABASTERE 34

LABORATOIRE CL TECH

LACAZE BRUNO

LAFARGE CENTRE DE RECHERCHE POLE TECHNOLOGIQUE

LAFARGE FRANCE

LAFARGE GRANULATS

LAFARGEHOLCIM BETONS - LBF

LAMALOU BETON

LAURICHESSE THIERRY - SERVICES RAPIDES

LAVERA ENERGIES

LEADER INTERIM 33

LEGOUEZ

LES ATELIERS WASSER

LES ENROBES DU BOURBONNAIS

LES GRAVES DE L'ESTUAIRE

LFB BIOMANUFACTURING 

LGM

LINKT

LOUIS PIERRE

LR EMBALLAGES

LR SIM

MAGASINS GENERAUX ARTICLE MENAGER

MANUFACTURES DE STORES DU LANGUEDOC

MATECH EQUIPEMENTS

MAYFERE 

MCG EXPLOITATION

MDACV

MDAMH - MC DONALD'S

MECANIQUE GENERALE ET TOLERIE DE PRECISION

MECANIQUE VIVANTE ASSOC

MECAVIVANTE

MEDITRAG

MELMAR

MERIDIONALE DU BATIMENT

MERLIN GERIN

METAL ENGINEERING

METSO MINERALS FRANCE

MG FERMETURE ET CREATIONS 

MICA ENVIRONNEMENT

MIDI CONCASSAGE

MIDI MONTAGE

MIDI PYRENEES GRANULATS

MLT

MONSIEUR JULIEN MULE

MONSIEUR SERVICES

MONSIEUR THIERRY PETIT

MONTPELLIER BETON

MOTEURS LEROY SOMER

MULTI R

NAVAL GROUP

NEXUS

NGE INFRANET

NKE WATTECO

OCCITANIE EVENTS 

ODE DIFFUSION

ODESYO

OLENTICA

OMYA SAS

ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON 

OPTEAM STRUCTURES

OPTINERIS BTP

ORANGE

ORANO DS- DEMANTELEMENT ET SERVICES

ORANO SUPPORT

ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT

P.ET J.C.M.

P.P.A.C.

P2I ENGINEERING

PAPREC FRANCE

PARTNAIRE LOGISTIQUE

PHARMACIE AGNES PRADEN

PHARMACIE DES MAGES

PHARMACIE PRADEN CENTRE

PHOSPHORE SERVICES INFORMATIQUES

PIC TELECOM

PIGEON CARRIERES

POSE CONSEIL

PRECI - PREPARATION REALISATION ETUDE ET CONCEPTION INDUSTRIELLE

PREFLEX  FRANCE

PRO ARMATURE AQUITAINE

PRO ARMATURE POSE

PROROCH

PROVENCE ENROBES

QUIES

REALISATION CONCEPTION PRODUCTION - RCP 

REFLEXION COMPOSITES

REGUL EAU

REXOR GIBO

RGD CONSEILS

RHONE DURANCE ENROBES - RDE 

ROBERT THEBAULT

ROCHETTE INDUSTRIE

ROURISSOL FRERES

ROUSSILLON ENROBES

S.A. QUETIN

S.P.A.I.C

SA BALEA

SABLIMARIS 

SAEM'ALES

SAFE-PCB FRANCE

SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS SUD-EST

SALOM ASSURANCES

SANOFI AVENTIS RECHERCHE & DEVELOPPEMENT

SARL AYMARD PESAGE

SARL C.M.2.

SARL ETABL BOUCHARENC

SARL JOSEPH HUWER SUD

SARL PASCAL

SARL SERMIBAT

SARL TRANI

SARZEAU CARRIERES ET MATERIAUX

SDP TRANSPORTS

SECU4IT

SELARL CHANTEREAU & ASSOCIES

SEPS

SERMACO

SIGEIF MOBILITES

SIP EUROPE

SIS MARCHES

SMICES

SNCF RESEAU

SOC CARRIERES DE CLERE & DE TP

SOC DES CARRIERES MARONCELLI 

SOCAFUMA SOC EXPLOIT CASINO DES FUMADE

SOCIETE D EQUIPEMENT D ELECTRICITE GENERALE 

SOCIETE D EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS RAGONNEAU

SOCIETE DE CARRIERES DES VALLEES

SOCIÉTÉ DES CALCAIRES DE PAYROUX

SOCIETE DES CARRIERES DE BOITRON

SOCIETE DES CARRIERES DE LA TROCHE

SOCIETE DES GRANULATS ET BETONS CORSES - S.G.B.C. 

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS RE

SOCIETE D'EXPLOITATION ROQUE

SOCIETE EUROPEENNE DE PRODUITS REFRACTAIRES

SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES

SOCIETE LYONNAISE D'ENROBES - S L E 

SOCIETE MERIDIONALE DE CARRIERES

SOCIETE NOUVELLE CASANOVA SERVICE MAINTENANCE

SOCIETE ODE

SOCIÉTÉ PARISIENNE SABLIÈRES - SPS

SOCOTEC CONSTRUCTION

SODI

SOGEA SUD BATIMENT

SOGEBA

SOGETHA

SOGETREL

SOLIS

SOLUNEA

SOPRA STERIA GROUP

SOPROFORM

SOTRASS FACILITIES

SPIE BATIGNOLLES FONDATIONS

SPIE BATIGNOLLES SUD EST

SPIE CITYNETWORKS

SPIE ICS

SPIE SUD-EST

SPL ALES CEVENNES

SPM INTERNATIONAL

START PEOPLE

STE DES ENROBES DE LA COTE D'AZUR

STORES CLIMATIC

SUD EST CONSTRUCTIONS INDUSTRIALISEES

SUD EST PRÉVENTION

SUD TELECOM

SUP INTERIM 01

SURVEY COPTER

SYLVESTRE ET CIE

SYNOA

T.P.F. INGENIERIE

TECHMINE

TECHNICAL CENTER EUROPE AFRICA

TECHNIP FRANCE

TECNEA

TERRE FIGUIERE FRANCE

TITANOBEL

TOTAL SA

TOULON ENROBES

TRAVAUX PUBLICS DE CONCASSAGE-STPC 

TVCOM

TZAV DESIGN

TZAV DESIGN

URBASOLAR 

UZEGE MATERIAUX

VALENCE ENROBES

VDM METALS FRANCE

VEGA FRANCE

VERGNE FRERES

VEZE CONTACT

VIDAL ALU FRANCE

VINCI AUTOROUTE - ASF

VINCI CONSTRUCTION MARITIME ET FLUVIAL

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